Les conditions et modalités ci-dessous font intégralement partie de tous les Bons de commande émis par Roche Soins du diabète, division de Hoffmann-La Roche Ltée. (« Roche ») au fournisseur (« Fournisseur ») identifié sur le Bon de commande : 

1. Sans s’obliger à inspecter les produits (« Produits ») fournis par le Fournisseur conformément au Bon de commande, Roche se réserve le droit de rejeter les Produits, en totalité ou en partie, si ceux-ci se révèlent insatisfaisants lors de l’inspection. 

2. Le Fournisseur indemnisera Roche et ses sociétés affiliées à l’égard des pertes, dommages, réclamations, responsabilités et frais découlant de la négligence du Fournisseur ou d’une violation de ses obligations découlant du Bon de commande. 

3. Le Fournisseur emballera convenablement les Produits en vue de leur expédition et indiquera sur chaque emballage le numéro du Bon de commande, de même que la description et la quantité du contenu. Roche a le droit d’inspecter tous les Produits n’importe où et en tout temps. Les expéditions provenant de l’extérieur du Canada seront accompagnées par toute la documentation douanière nécessaire. Le Fournisseur se conformera à toutes les restrictions applicables en matière d’exportation. 

4. Le Fournisseur : a) garantit que les Produits seront de qualité marchande et que leur état sera approprié à l’usage auquel ils sont destinés; b) garantit que les Produits respecteront les exigences énoncées, le cas échéant, dans le Bon de commande; c) garantit qu’il a le droit de vendre lesdits Produits et que ceux-ci ne constituent pas une contrefaçon de quelque brevet ou de quelque droit de propriété intellectuelle que ce soit; d) convient de défendre et d’indemniser Roche (et ses employés, ses administrateurs et ses dirigeants) contre tous les préjudices, droit d’action, frais et pertes qui pourraient découler, le cas échéant : (i) d’un vice des Produits; ou b) de négligence, de la faute délibérée ou d’un manquement de la part du Fournisseur en lien avec le Bon de commande. 

5. Le Fournisseur garantit qu’il fournira les services (« Services ») de manière professionnelle et selon les règles de l’art, conformément aux normes professionnelles applicables. 

6. Le Fournisseur exécutera les obligations qui lui incombent en vertu du Bon de commande conformément à l’échéancier stipulé. Les délais sont de rigueur. Si le Fournisseur ne se conforme pas à l’échéancier de livraison stipulé ou si un retard de sa part a pour effet de compromettre l’exécution de ses obligations en temps voulu, Roche peut, à son gré, soit approuver un échéancier de livraison révisé, soit résilier le Bon de commande conformément aux dispositions ci-dessous relatives à la résiliation, sans préjudice aux autres recours à sa disposition. 

7. Il est entendu que si le prix des Produits ou Services est supérieur à celui qui est indiqué dans le Bon de commande, les parties devront s’entendre à ce sujet avant l’expédition de la commande, faute de quoi le Bon de commande sera nul et sans effet. Si aucun prix n’est indiqué sur le Bon de commande, il est entendu que les Produits ou Services seront facturés à Roche au dernier prix qui lui aura été soumis par le Fournisseur ou au dernier prix payé par Roche au Fournisseur. 

8. Le Fournisseur doit indiquer le numéro du Bon de commande ou toute autre numéro de référence fourni par Roche sur tous les documents, y compris les bordereaux d’expédition et les factures, à défaut de quoi Roche pourra refuser de prendre livraison des Produits ou de payer les factures jusqu’à ce qu’elle obtienne les documents avec les identification requises. 

9. Lorsque le Fournisseur fournira des Services et exécutera des travaux dans les locaux de Roche ou dans les locaux d’un client de Roche, le Fournisseur veillera à ce que son personnel se conforme aux règles que peut établir Roche à l’occasion pour ces travaux, notamment les règles en matière d’environnement et de sécurité. Les renseignements sur la technologie ou les activités de Roche, à l’exception des renseignements que Roche a rendus publics, seront gardés confidentiels et ne pourront être utilisés que pour exécuter les obligations qui incombent au Fournisseur aux termes du Bon de commande. Sur demande, le Fournisseur et son personnel signeront l’accord type de confidentialité de Roche. 

10. Roche peut en tout temps et à sa discrétion résilier le Bon de commande en tout ou en partie, même si le Fournisseur n’est pas en défaut, au moyen d’un avis au Fournisseur. Dans ce cas, la responsabilité de Roche se limitera au paiement du prix des Produits ou Services livrés à la date de résiliation conformément au Bon de commande, calculé, dans le cas des Services, proportionnellement à l’état d’exécution des travaux prévus au Bon de commande. Roche n’est pas responsable à l’égard des autres réclamations ou frais découlant de cette résiliation, notamment d’un manque à gagner. La responsabilité de Roche aux termes du Bon de commande ne peut en aucun cas dépasser le prix du Bon de commande. 

11. Les excédents ou déficits de tirage doivent figurer à part sur les factures. A moins d'indication contraire dans le présent document, les excédents ou déficits de tirage ne doivent pas dépasser les pourcentages suivants : 10 % pour les quantités inférieures à 5 000 exemplaires; 5% pour les quantités se situant entre 5 001 et 100 000 exemplaires; 2% pour les quantités supérieures à 100 001 exemplaires; les déficits ne doivent pas dépasser 2% sans égard à la quantité commandée. 

12. Aucun changement au Bon de commande ne sera effectué sans l’approbation écrite préalable de l’agent d’approvisionnement de Roche. 

13. Le Fournisseur confirme avoir pris connaissance du code de conduite des fournisseurs de Roche et convient qu’il est intégré par référence et forme partie intégrante du présent bon de commande: https://www.roche.com/sustainability/suppliers/supplier_code_of_conduct....(en anglais seulement) 

14. Contrôle des exportations (uniquement pour les marchandises) 

14.1 Le Fournisseur accepte que toutes les Marchandises livrées en vertu du présent Bon de commande peuvent être soumises à des contrôles du commerce extérieur. Le Fournisseur doit se conformer strictement à toutes les lois et réglementations nationales et américaines applicables pour le contrôle de l'importation, de l'exportation/réexportation, du transfert, du courtage et du transit. Préalablement à tout transfert de Produits, le Fournisseur garantira notamment que toutes les licences d'importation et/ou d'exportation nécessaires sont obtenues en tant que de besoin pendant toute la durée du présent Bon de Commande. 

14.2 Dans tous les cas, le cas échéant, le Fournisseur informera Roche du nombre respectif de produits conformément au règlement européen sur le double usage, à la liste de contrôle du commerce (CCL) du département américain du commerce et/ou à la liste des munitions américaines (USML ) du Département d'État américain. De plus, le Fournisseur doit fournir les spécifications techniques des produits pour permettre à Roche de classer les produits conformément aux réglementations douanières et de contrôle du commerce extérieur pertinentes. 

14.3 Le Fournisseur est tenu de déclarer l'origine des marchandises en vertu de la législation douanière conformément aux réglementations douanières et d'exportation applicables dans chaque cas, par ex. g. sur la facture, au moyen d'un certificat d'origine ou d'une déclaration à long terme. Le Fournisseur doit aviser Roche sans demande par écrit dans les plus brefs délais de tout changement d'origine. Lorsque les produits entrent dans le champ d'application d'une convention pour l'octroi de préférences tarifaires, le Fournisseur est tenu d'émettre une déclaration écrite conformément à l'accord de libre-échange concerné, par ex. g. une déclaration à long terme du fournisseur ou, dans des cas particuliers, une déclaration d'origine sur la facture. 

14.4 Dans le cas où, pour l'importation ou l'exportation de marchandises, des documents officiels supplémentaires sont requis pour l'utilisation désignée des produits, le Fournisseur sera tenu de se procurer rapidement ou, respectivement, de fournir ces documents à Roche. Roche informera le Fournisseur des exigences applicables. 

14.5 Tous les frais occasionnés par les obligations du présent article 14 seront à la charge du Fournisseur. 

Les déclarations du Fournisseur de toute nature et les spécifications pour un classement des produits sont à adresser à l'adresse suivante : 

Roche Diagnostics GmbH
Conformité des importations/exportations
Rue Sandhofer 116
68305 Mannheim / Allemagne

14.6 Le Fournisseur sera responsable de tout dommage et/ou frais (en particulier des tarifs punitifs, frais de justice, etc.) que Roche encourra du fait d'informations incomplètes et/ou inexactes en rapport avec les obligations du Fournisseur en vertu de la présente section 14 et indemnisera entièrement Roche de ces dommages/dépenses. 

15. Contrôle des exportations (uniquement pour les logiciels/solutions numériques/logiciels en tant que service/plate-forme en tant que service/infrastructure en tant que service) 

15.1 Numéro de classement du contrôle des exportations 

Le Fournisseur reconnaît que la politique de Roche est de se conformer à toutes les lois, réglementations, permis et ordonnances de consentement applicables à la vente, la revente, l'exportation, la réexportation, le transfert et le re-transfert de, ou l'octroi de l'accès aux éléments, y compris les logiciels ainsi que la technologie, et d'agir de manière appropriée et éthique. 

Les parties conviennent que tous les articles, y compris les logiciels et la technologie, livrés en vertu du présent accord peuvent être soumis à des contrôles du commerce extérieur. 

Le Fournisseur fournira à Roche :

• le « Numéro de classification du contrôle des exportations » (ECCN) 
• selon la US Commerce Control List (CCL) du US Department of Commerce et/ou la US Munitions List (USML) du US Department of State si l'article, y compris le logiciel ou la technologie, est soumis à la réglementation américaine sur l'administration des exportations (ECCN ou EAR99)

Et

• l'ECCN
  • ​conformément au règlement de l'UE sur le double usage, si l'article, y compris le logiciel ou la technologie, est soumis aux règles de l'UE (ECCN ou « pas de contrôle »), ou
  • Selon l'Ordonnance suisse sur le contrôle des marchandises (GKV), si l'article, y compris le logiciel ou la technologie, est soumis aux règles suisses (ECCN ou « pas de contrôle »).

Si le Fournisseur ne connaît pas l'ECCN, il doit fournir les spécifications techniques des produits pour permettre à Roche de classer les produits conformément aux réglementations applicables en matière de contrôle des exportations.

Le Fournisseur informera Roche de/publiera sur son site Internet accessible au public toute modification de ces caractéristiques et toute modification des réglementations applicables en matière de contrôle des exportations.

15.2 Origine du Logiciel/Solution

Le Fournisseur déclare que l'origine du logiciel est : (insérer le pays).

Aux fins de la déclaration, l'origine du logiciel fait référence à l'emplacement géographique/au pays où se déroulent toutes ou la majorité des activités suivantes :

• Le siège social du Fournisseur ;
• Une feuille de route pour la version du logiciel/de la solution est élaborée ; 
• L'interface utilisateur graphique GUI est développée ;
• La spécification et l'architecture du produit logiciel sont développées et écrites ;
• Le code source est programmé ;
• Le code source est méthodiquement converti en lignes, routines et sous-routines autonomes de code objet logiciel qui peuvent être exécutés par un ordinateur ;
• Réunir le code qui a été développé par différentes équipes et résoudre les incompatibilités ou les bugs en réécrivant ou en corrigeant la programmation et le code objet ;
• Tous les fichiers logiciels exécutables dans toutes leurs versions, langues et combinaisons sont créés ;
• Le package d'installation que l'utilisateur final pourra installer est créé ; 
• Le média final, par ex. Un CD-ROM ou des fichiers pour un site Web de téléchargement sont créés.

15.3 Contenu américain et déclaration directe du produit

Le Fournisseur doit déclarer si le logiciel/la solution EST/N'EST PAS un produit direct d'un logiciel ou d'une technologie américaine.

Aux fins de la déclaration, le terme « produit direct » désigne le produit immédiat (y compris les processus et les services) produit directement par l'utilisation d'une technologie ou d'un logiciel tel que défini par le titre 15 § 734.3 (a) (4) de l'US Export Administration. Règlements /EAR.

Le Fournisseur doit en outre déclarer si le logiciel/la solution EST/N'EST PAS mélangé ou en incorpore, ou est regroupé avec un logiciel/une solution d'origine américaine.

Aux fins de la déclaration, le terme mélangé avec/incorpore un logiciel/une solution d'origine non américaine qui est basé sur ou utilise un logiciel/une solution d'origine américaine, tel que défini par le titre 15 § 770.3 (c) (1) et (2) du US Export Administration Regulations/EAR, respectivement.

Aux fins de la déclaration, le terme « livré avec » désigne un logiciel qui est réexporté avec l'élément et est configuré pour l'élément, mais n'est pas nécessairement physiquement intégré à l'élément, tel que défini par le titre 15 Notes (2) au § 734.4 (c) (1) et (d) (1) des US Export Administration Regulations/EAR, respectivement.

Pour les logiciels/solutions mélangés avec/incorporant ou groupés avec des logiciels d'origine américaine, le Fournisseur doit en outre déclarer le pourcentage de la valeur en pourcentage de ces logiciels/solutions d'origine américaine incorporés/combinés/regroupés par rapport à la valeur finale du logiciel/de la solution fournie à Roche.

15.4 Déclaration de cryptage

Le fournisseur doit déclarer que le logiciel/la solution/le service CONTIENT / NE CONTIENT PAS une fonctionnalité de cryptage.

Pour les logiciels/solutions/services contenant une fonctionnalité de chiffrement, le fournisseur/la solution/le fournisseur de services doit déclarer le type de fonctionnalité de chiffrement (algorithme synchrone/asynchrone/hachage), la longueur de bits pertinente et l'objectif/l'utilisation du chiffrement.

La description de l'objectif/de l'utilisation de la fonctionnalité de cryptage dans le logiciel/service de solution doit spécifier si la fonctionnalité de cryptage est utilisée uniquement à des fins de confidentialité des données, y compris l'un des éléments suivants :
 

• authentification 
• signature numérique 
• intégrité des données 
• non-répudiation 
• Gestion des droits numériques, y compris l'exécution de logiciels protégés contre la copie 
• Cryptage ou déchiffrement à l'appui du divertissement, des diffusions commerciales de masse ou de la gestion des dossiers médicaux ; ou 
• Gestion des clés à l'appui de l'une des fonctions de confidentialité des données décrites ci-dessus.

15.5 Réception des déclarations des fournisseurs 

Les déclarations du Fournisseur sur le numéro de classification du contrôle des exportations ECCN, l'origine du logiciel/de la solution, le contenu américain et les déclarations directes de produit aux États-Unis et toutes sortes de spécifications techniques pour la classification des produits doivent être adressées à Roche simultanément à toutes les adresses e-mail suivantes : 

bâ[email protected]  

[email protected]  

15.6 Engagements des parties 

Roche s'engage à ne pas procéder à l'ingénierie inverse, désassembler ou chercher d'une autre manière à obtenir le code source ou les API non publiques du logiciel/de la solution/du service. 

Le Fournisseur garantit de ne pas soumissionner / sous-traiter de services si l'une des parties impliquées dans le service est répertoriée sur l'une des listes de parties sanctionnées/SPL nationales ou internationales applicables publiées par les agences fédérales. 

Le Fournisseur s'engage à permettre à Roche et à ses employés désignés de Chief Export Control Officer d'accéder à son personnel compétent et à leurs dossiers pertinents pour déterminer la conformité avec les termes de ce bon de commande et toutes les lois et réglementations applicables. 

Nonobstant toute disposition contraire contenue dans les présentes, Roche peut résilier ce bon de commande immédiatement dans le cas où le vendeur enfreindrait les termes de ce paragraphe. 

Le Fournisseur sera responsable de tout dommage et/ou frais (en particulier des tarifs punitifs, frais de justice, etc.) que Roche encourra du fait d'informations incomplètes et/ou inexactes en rapport avec les obligations du Vendeur en vertu de la présente section « Commerce extérieur » et devra indemniser entièrement Roche de tels dommages/dépenses.

Le programme Accu-Chek engage est un programme en ligne simple à utiliser qui a été conçu pour outiller les gens qui vivent avec le diabète dans l’autogestion quotidienne de leur condition.

Basé sur le plan de traitement que vous recommandez, le programme vise à offrir du soutien entre les visites, lorsque les patients en ont besoin.

• Développé en consultation avec Dr Michael Vallis, un psychologue en santé et un contributeur aux Lignes directrices de pratique clinique de Diabetes Canada*. 
• Aligné avec les Lignes directrices de pratique clinique de Diabetes Canada* sur la fixation d’objectifs. 
• Basé sur la science du comportement et sur les principes d’entrevues motivationnelles.
   

Webinaire sur le diabète et l’autogestion:

Dans ce webinaire, Steve Chalifoux discute du rôle de la technologie en tant que facilitateur dans l’autogestion du diabète.

Vidéo démo du programme Accu-Chek engage:

Dans cette vidéo de démonstration, vous aurez un aperçu approfondi du programme et verrez exactement comment il fonctionne pour un patient, ainsi que pour vous et votre clinique.

Ressources additionnelles:

Cliquez ici pour découvrir tout ce que le programme engage peut offrir à vos patients vivant avec le diabète.


Pour plus d'informations sur le programme ou pour ajouter votre clinique au programme, appelez notre service Accu-Chek Soins aux patients au 1 877 906-8920 ou contactez votre représentant Roche Soins du diabète.

_{*Nom et site en anglais seulement.} 

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Cher (Chère) partenaire de la santé,

Conçue pour répondre aux besoins des professionnels de la santé et de leurs patients, cette page met à votre disposition un guichet unique d'informations récentes sur la gestion du diabète. Vous y trouverez un large éventail d'outils éducatifs et de documents spécifiques à titre de référence.

Pour toute question supplémentaire, veuillez contacter votre représentant(e) dédié(e) ou le service Accu-Chek Soins aux patients au 1 800 363-7949 afin que nous puissions vous diriger vers un(e) de nos représentant(e)s qui pourra vous assister.

ACCU-CHEK GUIDE

Brochure patient sur le système Accu-Chek Guide
Guide de démarrage Accu-Chek Guide
Astuces pour retirer une bandelette à la fois

VIDÉOS ACCU-CHEK GUIDE

Vidéos "comment faire", étape par étape, pour les patients

• Réglages et utilisation (2 min)
• Remplacement des piles (2 min)
• Réglages additionnels (5 min)
• Quatre façons simples de retirer une bandelette (40 sec)
• Les multiples façons de doser la bandelette (30 sec)

Vidéo sur les caractéristiques principales qui le différencie (35 sec) 

L'APPLICATION mySugr®

Obtenir une estimation du HbA1c
Envoyer un rapport étape par étape
Interprétation d'un rapport mySugr
Étude de données réelles - Bénéfices de la connectivité avec les glucomètres Accu-Chek
Brochure d'information patient Comment connecter son lecteur à un iPhone
Comment connecter son lecteur à un téléphone Android 


AUTRES RESSOURCES UTILES

Lignes directrices de la pratique clinique de Diabetes Canada*
Outil de nutrition Accu-Chek
Carte pour patient Hypoglycémie / Hyperglycémie

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